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BRUYERE PASCAL

Active
Siren388 511 537Entrepreneur individuel19500 CHAUFFOUR-SUR-VELLCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 388 511 537, BRUYERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Stramont, 19500 Chauffour-sur-Vell. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUYERE PASCAL

Dénomination
BRUYERE PASCAL
SIREN
388 511 537
SIRET (siège)
388 511 537 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83388511537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 511 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
LD STRAMONT, 19500, CHAUFFOUR-SUR-VELL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUYERE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUYERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUYERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUYERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19500 CHAUFFOUR-SUR-VELLSiègeActif

    388 511 537 00010 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUYERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUYERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUYERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUYERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUYERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUYERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUYERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur BRUYERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUYERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUYERE PASCAL est 388 511 537. Le SIRET de son siège social est 388 511 537 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83388511537.

Où se situe le siège social de BRUYERE PASCAL ?

Le siège social de BRUYERE PASCAL est situé Ld Stramont, 19500 Chauffour-sur-Vell.

BRUYERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUYERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUYERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUYERE PASCAL.

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