BSM A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BSM A est une SCI immatriculée le 4 avril 2019 sous le numéro SIREN 849 767 249. Elle est domiciliée 39 rue Edouard Herriot, 60180 Nogent-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par USMAN MOHAMMAD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BSM A
INSEE- Dénomination
- BSM A
- SIREN
- 849 767 249
- SIRET (siège)
- 849 767 249 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42849767249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 767 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 avril 2019
- Siège social
- 39 RUE EDOUARD HERRIOT, 60180, NOGENT-SUR-OISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BSM A
Acquisition de tous immeubles, construits ou non, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire, la mise en valeur de ces immeubles notamment par l'édification de constructions pour toutes destinations
Finances de BSM A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BSM A
INSEEM&U2
Autre
Depuis la création (04 avril 2019) · 7 ans
Établissements de BSM A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60180 NOGENT-SUR-OISESiègeActif
849 767 249 00014 · ouvert le 07 mars 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de BSM A
INPIComptes annuels de BSM A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSM A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BSM A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSM A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BSM A. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/00891
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BSM A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BSM A
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-04 · Début d'activité : 2019-03-07
- création
Date d'effet : 04 avril 2019
Questions fréquentes sur BSM A
Quel est le numéro SIREN de BSM A ?
Le numéro SIREN de BSM A est 849 767 249. Le SIRET de son siège social est 849 767 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42849767249.
Qui dirige BSM A ?
BSM A est dirigée par USMAN MOHAMMAD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BSM A ?
Le siège social de BSM A est situé 39 rue Edouard Herriot, 60180 Nogent-sur-Oise.
BSM A est-elle toujours en activité ?
Oui, BSM A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BSM A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSM A.
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