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BSMA

Active
Siren348 029 026SAS42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZCréée le 01 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BSMA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1988, identifiée par le SIREN 348 029 026. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Pl Jean Baptiste Per, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de BSMA

Dénomination
BSMA
SIREN
348 029 026
SIRET (siège)
348 029 026 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42348029026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 029 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
742C
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
13 PL JEAN BAPTISTE PER, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Établissements
5
Statut
Active

Finances de BSMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BSMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BSMA

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeFermé

    348 029 026 00013 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 742C

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZFermé

    348 029 026 00021 · ouvert le 09 avril 1996 · NAF 742C

  • 42230 ROCHE-LA-MOLIEREFermé

    348 029 026 00039 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 742C

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    348 029 026 00047 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 742C

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    348 029 026 00054 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 742C

Documents juridiques de BSMA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de BSMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BSMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BSMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BSMA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BSMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur BSMA

Quel est le numéro SIREN de BSMA ?

Le numéro SIREN de BSMA est 348 029 026. Le SIRET de son siège social est 348 029 026 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42348029026.

Où se situe le siège social de BSMA ?

Le siège social de BSMA est situé 13 Pl Jean Baptiste Per, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

BSMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BSMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BSMA.

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