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BT IMMO

Active
Siren915 082 770SCI04160 Château-Arnoux-Saint-AubanCréée le 01 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 915 082 770, BT IMMO est une SCI créée le 1er juillet 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Louis Auguste Blanqui za des Blaches Gombert, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BILLAL TOUATI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BT IMMO

Dénomination
BT IMMO
SIREN
915 082 770
SIRET (siège)
915 082 770 00024
N° TVA intracommunautaire
FR09915082770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 082 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2022
Siège social
22 RUE LOUIS AUGUSTE BLANQUI ZA DES BLACHES GOMBERT, 04160, Château-Arnoux-Saint-Auban
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BT IMMO

L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, meublé ou non meublé, de tous immeubles bâtis ou no bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, en pleine propriété, en nue propriété ou en jouissance par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement Éventuellement, et exceptionnellement, aliénation des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société

Finances de BT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BT IMMO

B

BT CONSTRUCTION

Associé indéfiniment responsable

BT

BILLAL TOUATI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de BT IMMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04160 Château-Arnoux-Saint-AubanSiègeActif

    915 082 770 00024 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 6820B

  • 04160 Château-Arnoux-Saint-AubanFermé

    915 082 770 00016 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BT IMMO

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BT IMMO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BT IMMO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOUATI Billal

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-01 · Début d'activité : 2022-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2022

Questions fréquentes sur BT IMMO

Quel est le numéro SIREN de BT IMMO ?

Le numéro SIREN de BT IMMO est 915 082 770. Le SIRET de son siège social est 915 082 770 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09915082770.

Qui dirige BT IMMO ?

BT IMMO est dirigée par BILLAL TOUATI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BT IMMO ?

Le siège social de BT IMMO est situé 22 rue Louis Auguste Blanqui za des Blaches Gombert, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban.

BT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, BT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BT IMMO.

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