BTP CONSEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BTP CONSEIL est une SARL immatriculée le 1er juin 1992 sous le numéro SIREN 388 939 977. Son siège social est situé 7 Sq de Picardie, 95470 Fosses. Son activité principale relève du code NAF 741G.
Fiche d'identité de BTP CONSEIL
INSEE- Dénomination
- BTP CONSEIL
- SIREN
- 388 939 977
- SIRET (siège)
- 388 939 977 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56388939977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 939 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- 7 SQ DE PICARDIE, 95470, FOSSES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de BTP CONSEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BTP CONSEIL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BTP CONSEIL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 95470 FOSSESSiègeFermé
388 939 977 00012 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 741E
- 75008 PARIS 8Fermé
388 939 977 00020 · ouvert le 10 février 1993 · NAF 741G
Documents juridiques de BTP CONSEIL
INPIComptes annuels de BTP CONSEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTP CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BTP CONSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTP CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BTP CONSEIL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/04726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 21 février 2025 · N° 2024017469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BTP CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BTP CONSEIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur BTP CONSEIL
Quel est le numéro SIREN de BTP CONSEIL ?
Le numéro SIREN de BTP CONSEIL est 388 939 977. Le SIRET de son siège social est 388 939 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388939977.
Où se situe le siège social de BTP CONSEIL ?
Le siège social de BTP CONSEIL est situé 7 Sq de Picardie, 95470 Fosses.
BTP CONSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BTP CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BTP CONSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTP CONSEIL.
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