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BTS

Active
Siren815 297 049SCI26120 LA BAUME-CORNILLANECréée le 16 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 297 049. Son siège social est situé Qua les Moulins, 26120 La Baume-Cornillane. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SIMON BOSSAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BTS

Dénomination
BTS
SIREN
815 297 049
SIRET (siège)
815 297 049 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75815297049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 297 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 décembre 2015
Siège social
QUA LES MOULINS, 26120, LA BAUME-CORNILLANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BTS

Acquiqition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers.

Finances de BTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BTS

TB

THOMAS BOSSAN

Autre

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

SB

SIMON BOSSAN

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

GB

GUY BOSSAN

Autre

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

G

GUY BOSSAN ET FILS

Autre

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de BTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 LA BAUME-CORNILLANESiègeActif

    815 297 049 00018 · ouvert le 30 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de BTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-30

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2015

Questions fréquentes sur BTS

Quel est le numéro SIREN de BTS ?

Le numéro SIREN de BTS est 815 297 049. Le SIRET de son siège social est 815 297 049 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75815297049.

Qui dirige BTS ?

BTS est dirigée par SIMON BOSSAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BTS ?

Le siège social de BTS est situé Qua les Moulins, 26120 La Baume-Cornillane.

BTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BTS.

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