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BUATHIER DANIEL

Active
Siren402 196 059Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUATHIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 402 196 059. Son siège social est situé 41 rue des Charrettes, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUATHIER DANIEL

Dénomination
BUATHIER DANIEL
SIREN
402 196 059
SIRET (siège)
402 196 059 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48402196059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 196 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
41 RUE DES CHARRETTES, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUATHIER DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUATHIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUATHIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUATHIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeFermé

    402 196 059 00016 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de BUATHIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUATHIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUATHIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUATHIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUATHIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUATHIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUATHIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BUATHIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUATHIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUATHIER DANIEL est 402 196 059. Le SIRET de son siège social est 402 196 059 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48402196059.

Où se situe le siège social de BUATHIER DANIEL ?

Le siège social de BUATHIER DANIEL est situé 41 rue des Charrettes, 76000 Rouen.

BUATHIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUATHIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUATHIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUATHIER DANIEL.

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