BUATTIER PATRICK

Active

Siren831 971 882Entrepreneur individuel01340 MONTREVEL-EN-BRESSECréée le 11 septembre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUATTIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 971 882. Elle est domiciliée 8 rue des Rainettes, 01340 Montrevel-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BUATTIER PATRICK

INSEE

Dénomination: BUATTIER PATRICK
SIREN: 831 971 882
SIRET (siège): 831 971 882 00012
N° TVA intracommunautaire: FR25831971882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 971 882
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 11 septembre 2017
Siège social: 8 RUE DES RAINETTES, 01340, MONTREVEL-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUATTIER PATRICK

Vente à domicile

Finances de BUATTIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUATTIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUATTIER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01340 MONTREVEL-EN-BRESSESiègeActif
831 971 882 00012 · ouvert le 11 septembre 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de BUATTIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUATTIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUATTIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUATTIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUATTIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUATTIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUATTIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 septembre 2017

Questions fréquentes sur BUATTIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUATTIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUATTIER PATRICK est 831 971 882. Le SIRET de son siège social est 831 971 882 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25831971882.

Où se situe le siège social de BUATTIER PATRICK ?

Le siège social de BUATTIER PATRICK est situé 8 rue des Rainettes, 01340 Montrevel-en-Bresse.