BUCHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
BUCHEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2003, identifiée par le SIREN 441 487 782. Son siège social est situé 13 bd du Marechal Joffre, 83120 Le Plan-de-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YOLAINE VALTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BUCHEL
INSEE- Dénomination
- BUCHEL
- SIREN
- 441 487 782
- SIRET (siège)
- 441 487 782 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR41441487782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 487 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 2003
- Siège social
- 13 BD DU MARECHAL JOFFRE, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUCHEL
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES APPORTES A LA SOCIETE
Finances de BUCHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUCHEL
INSEEÉtablissements de BUCHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif
441 487 782 00027 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 6820B
- 67000 STRASBOURGFermé
441 487 782 00019 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de BUCHEL
INPIComptes annuels de BUCHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUCHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUCHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUCHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUCHEL. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/01615
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pC CIVIL REFERES
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00327
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-11.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUCHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUCHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2003
Questions fréquentes sur BUCHEL
Quel est le numéro SIREN de BUCHEL ?
Le numéro SIREN de BUCHEL est 441 487 782. Le SIRET de son siège social est 441 487 782 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41441487782.
Qui dirige BUCHEL ?
BUCHEL est dirigée par YOLAINE VALTON, gérant.
Où se situe le siège social de BUCHEL ?
Le siège social de BUCHEL est situé 13 bd du Marechal Joffre, 83120 Le Plan-de-la-Tour.
BUCHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUCHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUCHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUCHEL.
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