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BUESSINGER DOMINIQUE

Active
Siren524 408 317Entrepreneur individuel68120 PfastattCréée le 01 septembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUESSINGER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2010 sous le numéro SIREN 524 408 317. Son siège social est situé 54 Les Tuileries, 68120 Pfastatt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4777Z.

Fiche d'identité de BUESSINGER DOMINIQUE

Dénomination
BUESSINGER DOMINIQUE
SIREN
524 408 317
SIRET (siège)
524 408 317 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05524408317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 408 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4777Z
Date de création
01 septembre 2010
Siège social
54 Les Tuileries, 68120, Pfastatt
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUESSINGER DOMINIQUE

Négoce d'articles de bijouterie joaillerie

Finances de BUESSINGER DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUESSINGER DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUESSINGER DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68120 PfastattSiègeActif

    524 408 317 00021 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4777Z

  • 68100 MULHOUSEFermé

    524 408 317 00013 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4777Z

Documents juridiques de BUESSINGER DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BUESSINGER DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUESSINGER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUESSINGER DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUESSINGER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUESSINGER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUESSINGER DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur BUESSINGER DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUESSINGER DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUESSINGER DOMINIQUE est 524 408 317. Le SIRET de son siège social est 524 408 317 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05524408317.

Où se situe le siège social de BUESSINGER DOMINIQUE ?

Le siège social de BUESSINGER DOMINIQUE est situé 54 Les Tuileries, 68120 Pfastatt.

BUESSINGER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUESSINGER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUESSINGER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUESSINGER DOMINIQUE.

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