BUFFARD FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUFFARD FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1999 sous le numéro SIREN 423 982 651. Elle est domiciliée 5 All de l'Abron, 03400 Gennetines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BUFFARD FABRICE
INSEE- Dénomination
- BUFFARD FABRICE
- SIREN
- 423 982 651
- SIRET (siège)
- 423 982 651 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60423982651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 982 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 septembre 1999
- Siège social
- 5 ALL DE L'ABRON, 03400, GENNETINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUFFARD FABRICE
Autre création artistique
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Finances de BUFFARD FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUFFARD FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUFFARD FABRICE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 03400 GENNETINESSiègeActif
423 982 651 00014 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 9003B
- 03240 TREBANActif
423 982 651 00022 · ouvert le 04 mars 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUFFARD FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUFFARD FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUFFARD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUFFARD FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUFFARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUFFARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUFFARD FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1999
Questions fréquentes sur BUFFARD FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BUFFARD FABRICE ?
Le numéro SIREN de BUFFARD FABRICE est 423 982 651. Le SIRET de son siège social est 423 982 651 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60423982651.
Où se situe le siège social de BUFFARD FABRICE ?
Le siège social de BUFFARD FABRICE est situé 5 All de l'Abron, 03400 Gennetines.
BUFFARD FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUFFARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUFFARD FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUFFARD FABRICE.
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