BUFFARD PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 400 287, BUFFARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2007. Son siège social est situé 15 rue des Voiturons, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.
Fiche d'identité de BUFFARD PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- BUFFARD PHILIPPE
- SIREN
- 501 400 287
- SIRET (siège)
- 501 400 287 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48501400287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 400 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 11 décembre 2007
- Siège social
- 15 RUE DES VOITURONS, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUFFARD PHILIPPE
Autre création artistique
Finances de BUFFARD PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUFFARD PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUFFARD PHILIPPE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
501 400 287 00014 · ouvert le 11 décembre 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de BUFFARD PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUFFARD PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUFFARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUFFARD PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUFFARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUFFARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUFFARD PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2007
Questions fréquentes sur BUFFARD PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de BUFFARD PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de BUFFARD PHILIPPE est 501 400 287. Le SIRET de son siège social est 501 400 287 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48501400287.
Où se situe le siège social de BUFFARD PHILIPPE ?
Le siège social de BUFFARD PHILIPPE est situé 15 rue des Voiturons, 01100 Oyonnax.
BUFFARD PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUFFARD PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUFFARD PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUFFARD PHILIPPE.
