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RIVA DANIEL

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Siren811 452 424Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 811 452 424, RIVA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Elle est domiciliée 17 Rte de Marchon, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de RIVA DANIEL

Dénomination
RIVA DANIEL
SIREN
811 452 424
SIRET (siège)
811 452 424 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82811452424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 452 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
17 RTE DE MARCHON, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RIVA DANIEL

Autre création artistique

Finances de RIVA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RIVA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RIVA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    811 452 424 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9003B

Documents juridiques de RIVA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RIVA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RIVA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RIVA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RIVA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RIVA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RIVA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur RIVA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RIVA DANIEL ?

Le numéro SIREN de RIVA DANIEL est 811 452 424. Le SIRET de son siège social est 811 452 424 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82811452424.

Où se situe le siège social de RIVA DANIEL ?

Le siège social de RIVA DANIEL est situé 17 Rte de Marchon, 01100 Oyonnax.

RIVA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RIVA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RIVA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RIVA DANIEL.

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