BUGAREL SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGAREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2014, identifié par le SIREN 801 738 576. Le siège social de l'entreprise se trouve Candelie, 81600 Montans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BUGAREL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUGAREL SEBASTIEN
- SIREN
- 801 738 576
- SIRET (siège)
- 801 738 576 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54801738576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 738 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 14 avril 2014
- Siège social
- CANDELIE, 81600, MONTANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGAREL SEBASTIEN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUGAREL SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGAREL SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUGAREL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 MONTANSSiègeActif
801 738 576 00017 · ouvert le 14 avril 2014 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BUGAREL SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGAREL SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGAREL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGAREL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGAREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGAREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGAREL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 2014
Questions fréquentes sur BUGAREL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUGAREL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUGAREL SEBASTIEN est 801 738 576. Le SIRET de son siège social est 801 738 576 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54801738576.
Où se situe le siège social de BUGAREL SEBASTIEN ?
Le siège social de BUGAREL SEBASTIEN est situé Candelie, 81600 Montans.
BUGAREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGAREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGAREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGAREL SEBASTIEN.
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