CUASANTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CUASANTE PASCAL est une 1000 immatriculée le 19 janvier 2012 sous le numéro SIREN 400 719 852. Son siège social est situé Ld la Prade route de Peyrole, 81600 Montans. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CUASANTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- CUASANTE PASCAL
- SIREN
- 400 719 852
- SIRET (siège)
- 400 719 852 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR59400719852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 719 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 19 janvier 2012
- Siège social
- LD LA PRADE ROUTE DE PEYROLE, 81600, MONTANS
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de CUASANTE PASCAL
PLOMBERIE CHAUFFAGE
Finances de CUASANTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUASANTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CUASANTE PASCAL
INSEE8 établissements, dont 3 en activité.
- 81600 MONTANSSiègeActif
400 719 852 00065 · ouvert le 15 novembre 2015 · NAF 0121Z
- 81600 MontansSiègeActif
400 719 852 00081 · ouvert le 31 juillet 2025 · NAF 4322A
- 81600 MontansActif
400 719 852 00073 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4322A
- 51130 ETRECHYFermé
400 719 852 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
- 81600 MONTANSFermé
400 719 852 00024 · ouvert le 05 juillet 1999 · NAF 0121Z
- 81600 MONTANSFermé
400 719 852 00032 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4322A
- 81600 MONTANSFermé
400 719 852 00040 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 5210B
- 81600 BrensFermé
400 719 852 00057 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4322A
Documents juridiques de CUASANTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CUASANTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUASANTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUASANTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUASANTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUASANTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUASANTE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2012
Marques déposées par CUASANTE PASCAL
INPICUASANTE PASCAL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBLUE PURPLE
N° 3377221 · Déposée le 24 août 2005 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 24 août 2015
- Marque expiréeCHATEAU LAVELANET
N° 3346548 · Déposée le 03 mars 2005 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 03 mars 2015
- Marque expiréeLA TOULOUSAINE
N° 3211856 · Déposée le 18 février 2003 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 février 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CUASANTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CUASANTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de CUASANTE PASCAL est 400 719 852. Le SIRET de son siège social est 400 719 852 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59400719852.
Où se situe le siège social de CUASANTE PASCAL ?
Le siège social de CUASANTE PASCAL est situé Ld la Prade route de Peyrole, 81600 Montans.
CUASANTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUASANTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUASANTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUASANTE PASCAL.
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