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BUGAT JEAN

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Siren380 885 228Entrepreneur individuel24620 TAMNIESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 885 228, BUGAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée Le Maillet, 24620 Tamnies. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BUGAT JEAN

Dénomination
BUGAT JEAN
SIREN
380 885 228
SIRET (siège)
380 885 228 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61380885228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 885 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LE MAILLET, 24620, TAMNIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGAT JEAN

Elevage de porcins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUGAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24620 TAMNIESSiègeActif

    380 885 228 00011 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BUGAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BUGAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUGAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BUGAT JEAN est 380 885 228. Le SIRET de son siège social est 380 885 228 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61380885228.

Où se situe le siège social de BUGAT JEAN ?

Le siège social de BUGAT JEAN est situé Le Maillet, 24620 Tamnies.

BUGAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGAT JEAN.

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