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BUGAT NICOLAS

Active
Siren884 311 036Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 12 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGAT NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2020, identifié par le SIREN 884 311 036. Elle est domiciliée 112 rue Gabriel Peri, 09100 Pamiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUGAT NICOLAS

Dénomination
BUGAT NICOLAS
SIREN
884 311 036
SIRET (siège)
884 311 036 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95884311036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 311 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 février 2020
Siège social
112 RUE GABRIEL PERI, 09100, PAMIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGAT NICOLAS

Location de logements

Finances de BUGAT NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGAT NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGAT NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeActif

    884 311 036 00013 · ouvert le 12 février 2020 · NAF 6820A

  • 31000 ToulouseFermé

    884 311 036 00039 · ouvert le 09 avril 2024 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BUGAT NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGAT NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGAT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGAT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGAT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGAT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGAT NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2020

Questions fréquentes sur BUGAT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BUGAT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BUGAT NICOLAS est 884 311 036. Le SIRET de son siège social est 884 311 036 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95884311036.

Où se situe le siège social de BUGAT NICOLAS ?

Le siège social de BUGAT NICOLAS est situé 112 rue Gabriel Peri, 09100 Pamiers.

BUGAT NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGAT NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGAT NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGAT NICOLAS.

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