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BUGNAZET DANIEL

Active
Siren981 622 079Entrepreneur individuel07200 Aubenas
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 981 622 079, BUGNAZET DANIEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 11 CHE des Chaussades, 07200 Aubenas. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUGNAZET DANIEL

Dénomination
BUGNAZET DANIEL
SIREN
981 622 079
SIRET (siège)
981 622 079 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84981622079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 622 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
11 CHE des Chaussades, 07200, Aubenas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNAZET DANIEL

LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL EN RESIDENCE DE SERVICES - CODE APE : 6820A LOCATION DE LOGEMENTS. TVA : MINI REEL TRIMESTRIEL

Finances de BUGNAZET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNAZET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNAZET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 AubenasSiègeActif

    981 622 079 00011 · ouvert le 20 décembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUGNAZET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNAZET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNAZET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNAZET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNAZET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNAZET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNAZET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BUGNAZET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUGNAZET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUGNAZET DANIEL est 981 622 079. Le SIRET de son siège social est 981 622 079 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84981622079.

Où se situe le siège social de BUGNAZET DANIEL ?

Le siège social de BUGNAZET DANIEL est situé 11 CHE des Chaussades, 07200 Aubenas.

BUGNAZET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNAZET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNAZET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNAZET DANIEL.

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