CheckersProcédures

BUGNET

Active
Siren533 732 558654038200 LUZINAYCréée le 22 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BUGNET est une 6540 immatriculée le 22 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 732 558. Elle est domiciliée 1194 rue des Allobroges, 38200 Luzinay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARNAUD BUGNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BUGNET

Dénomination
BUGNET
SIREN
533 732 558
SIRET (siège)
533 732 558 00028
N° TVA intracommunautaire
FR62533732558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 732 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2011
Siège social
1194 RUE DES ALLOBROGES, 38200, LUZINAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGNET

Achat, vente et location de biens immobiliers

Finances de BUGNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNET

AB

ARNAUD BUGNET

Gérant

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

JB

JEROME BUGNET

Gérant

Depuis la création (22 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de BUGNET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38200 LUZINAYSiègeActif

    533 732 558 00028 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B

  • 69780 MIONSFermé

    533 732 558 00010 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUGNET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de BUGNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUGNET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2011

Questions fréquentes sur BUGNET

Quel est le numéro SIREN de BUGNET ?

Le numéro SIREN de BUGNET est 533 732 558. Le SIRET de son siège social est 533 732 558 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62533732558.

Qui dirige BUGNET ?

BUGNET est dirigée par ARNAUD BUGNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUGNET ?

Le siège social de BUGNET est situé 1194 rue des Allobroges, 38200 Luzinay.

BUGNET est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNET.

Entreprises similaires

Même activité à Luzinay

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Luzinay

Entreprises du même secteur à Luzinay

Entreprises à Luzinay

Toutes les entreprises à Luzinay