BUGNON Jean-Charles

Active

Siren931 364 038Entrepreneur individuel75014 ParisCréée le 23 juillet 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGNON Jean-Charles est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 364 038. Elle est domiciliée 10 RUE Daguerre, 75014 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUGNON Jean-Charles

INSEE

Dénomination: BUGNON Jean-Charles
SIREN: 931 364 038
SIRET (siège): 931 364 038 00014
N° TVA intracommunautaire: FR45931364038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 931 364 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 23 juillet 2024
Siège social: 10 RUE Daguerre, 75014, Paris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGNON Jean-Charles

Location Meublée non professionnelle

Finances de BUGNON Jean-Charles

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON Jean-Charles

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON Jean-Charles

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75014 ParisSiègeActif
931 364 038 00014 · ouvert le 09 juillet 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUGNON Jean-Charles

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON Jean-Charles

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON Jean-Charles. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON Jean-Charles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNON Jean-Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNON Jean-Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON Jean-Charles

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 23 juillet 2024

Questions fréquentes sur BUGNON Jean-Charles

Quel est le numéro SIREN de BUGNON Jean-Charles ?

Le numéro SIREN de BUGNON Jean-Charles est 931 364 038. Le SIRET de son siège social est 931 364 038 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45931364038.

Où se situe le siège social de BUGNON Jean-Charles ?

Le siège social de BUGNON Jean-Charles est situé 10 RUE Daguerre, 75014 Paris.