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BUGNON SYLVIE

Active
Siren792 453 094Entrepreneur individuel90200 GROSMAGNYCréée le 05 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNON SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2013, identifié par le SIREN 792 453 094. Son siège social est situé rue de l’Eglise, 90200 Grosmagny. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNON SYLVIE

Dénomination
BUGNON SYLVIE
SIREN
792 453 094
SIRET (siège)
792 453 094 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68792453094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 453 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
05 avril 2013
Siège social
RUE DE L’EGLISE, 90200, GROSMAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BUGNON SYLVIE

potager-jeunes-pousses.frlepotagerdesjeunespousses06 61 18 01 16

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BUGNON SYLVIE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BUGNON SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON SYLVIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90200 GROSMAGNYSiègeActif

    792 453 094 00015 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 0113Z

  • 90200 GROSMAGNYFermé

    792 453 094 00023 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BUGNON SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNON SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNON SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-27 · Début d'activité : 2013-04-05

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2013

Questions fréquentes sur BUGNON SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BUGNON SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BUGNON SYLVIE est 792 453 094. Le SIRET de son siège social est 792 453 094 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68792453094.

Où se situe le siège social de BUGNON SYLVIE ?

Le siège social de BUGNON SYLVIE est situé rue de l’Eglise, 90200 Grosmagny.

BUGNON SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNON SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNON SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNON SYLVIE.

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