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EARL PANCHER

Active
Siren350 575 387Société civile90340 CHEVREMONTCréée le 27 avril 19893 à 5

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
45,7 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

EARL PANCHER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 575 387. Son siège social est situé Rte de Fontenelle, 90340 Chevremont. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par SERGE PANCHER, gérant.

Fiche d'identité de EARL PANCHER

Dénomination
EARL PANCHER
SIREN
350 575 387
SIRET (siège)
350 575 387 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84350575387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 575 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
45 734,7 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
27 avril 1989
Effectif
3 à 5
Siège social
RTE DE FONTENELLE, 90340, CHEVREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL PANCHER

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL PANCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PANCHER

SP

SERGE PANCHER

Gérant

Depuis la création (27 avril 1989) · 37 ans

Établissements de EARL PANCHER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90340 CHEVREMONTSiègeFermé

    350 575 387 00013 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL PANCHER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL PANCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PANCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL PANCHER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PANCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PANCHER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Liquidateur : PANCHER Serge

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1989-04-01

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1989

Questions fréquentes sur EARL PANCHER

Quel est le numéro SIREN de EARL PANCHER ?

Le numéro SIREN de EARL PANCHER est 350 575 387. Le SIRET de son siège social est 350 575 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84350575387.

Qui dirige EARL PANCHER ?

EARL PANCHER est dirigée par SERGE PANCHER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL PANCHER ?

Le siège social de EARL PANCHER est situé Rte de Fontenelle, 90340 Chevremont.

EARL PANCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PANCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PANCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PANCHER.

Combien de salariés compte EARL PANCHER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL PANCHER emploie 3 à 5 salariés.

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