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BUGNOT DAMIEN

Active
Siren914 618 392Entrepreneur individuel01380 BAGE-DOMMARTINCréée le 09 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2022, identifié par le SIREN 914 618 392. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 Imp des Chenes, 01380 Bage-Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUGNOT DAMIEN

Dénomination
BUGNOT DAMIEN
SIREN
914 618 392
SIRET (siège)
914 618 392 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86914618392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 618 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 mai 2022
Siège social
142 IMP DES CHENES, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNOT DAMIEN

Production d'électricité

Finances de BUGNOT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif

    914 618 392 00015 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUGNOT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2022

Questions fréquentes sur BUGNOT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BUGNOT DAMIEN est 914 618 392. Le SIRET de son siège social est 914 618 392 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86914618392.

Où se situe le siège social de BUGNOT DAMIEN ?

Le siège social de BUGNOT DAMIEN est situé 142 Imp des Chenes, 01380 Bage-Dommartin.

BUGNOT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT DAMIEN.

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