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BUIS SEBASTIEN

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Siren428 723 894Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 01 décembre 1999

Enregistré sous le numéro SIREN 428 723 894, BUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1999. Son siège social est situé 28 rue de Dortan, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.

Fiche d'identité de BUIS SEBASTIEN

Dénomination
BUIS SEBASTIEN
SIREN
428 723 894
SIRET (siège)
428 723 894 00021
N° TVA intracommunautaire
FR00428723894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 723 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
746Z
Date de création
01 décembre 1999
Siège social
28 RUE DE DORTAN, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUIS SEBASTIEN

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Établissements de BUIS SEBASTIEN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    428 723 894 00021 · ouvert le 02 février 2000 · NAF 746Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    428 723 894 00013 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 746Z

Conformité de BUIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUIS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1999

Questions fréquentes sur BUIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN est 428 723 894. Le SIRET de son siège social est 428 723 894 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00428723894.

Où se situe le siège social de BUIS SEBASTIEN ?

Le siège social de BUIS SEBASTIEN est situé 28 rue de Dortan, 01100 Oyonnax.

BUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUIS SEBASTIEN.