BUIS SEBASTIEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 428 723 894, BUIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1999. Son siège social est situé 28 rue de Dortan, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.
Fiche d'identité de BUIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUIS SEBASTIEN
- SIREN
- 428 723 894
- SIRET (siège)
- 428 723 894 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR00428723894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 723 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 746Z
- Date de création
- 01 décembre 1999
- Siège social
- 28 RUE DE DORTAN, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUIS SEBASTIEN
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Établissements de BUIS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
428 723 894 00021 · ouvert le 02 février 2000 · NAF 746Z
- 01100 OYONNAXFermé
428 723 894 00013 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 746Z
Conformité de BUIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1999
Questions fréquentes sur BUIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN est 428 723 894. Le SIRET de son siège social est 428 723 894 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00428723894.
Où se situe le siège social de BUIS SEBASTIEN ?
Le siège social de BUIS SEBASTIEN est situé 28 rue de Dortan, 01100 Oyonnax.
BUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUIS SEBASTIEN.
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