Checkers

BUISSART

Active
Siren501 041 370Société civile62130 WAVRANS-SUR-TERNOISECréée le 19 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
470 k€
Effectif
Non publié

BUISSART est une société civile immatriculée le 19 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 041 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp du Nouveau chemin, 62130 Wavrans-sur-Ternoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par STEPHANIE BUISSART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BUISSART

Dénomination
BUISSART
SIREN
501 041 370
SIRET (siège)
501 041 370 00021
N° TVA intracommunautaire
FR94501041370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 041 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
470 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
19 novembre 2007
Siège social
4 IMP DU NOUVEAU CHEMIN, 62130, WAVRANS-SUR-TERNOISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSART

Exploitation de biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BUISSART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSART

SB

STEPHANIE BUISSART

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de BUISSART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62130 WAVRANS-SUR-TERNOISESiègeActif

    501 041 370 00021 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0150Z

  • 62130 WAVRANS-SUR-TERNOISEFermé

    501 041 370 00013 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BUISSART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de BUISSART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUISSART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-19 · Début d'activité : 2007-10-01

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2007

Questions fréquentes sur BUISSART

Quel est le numéro SIREN de BUISSART ?

Le numéro SIREN de BUISSART est 501 041 370. Le SIRET de son siège social est 501 041 370 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94501041370.

Qui dirige BUISSART ?

BUISSART est dirigée par STEPHANIE BUISSART, gérant.

Où se situe le siège social de BUISSART ?

Le siège social de BUISSART est situé 4 Imp du Nouveau chemin, 62130 Wavrans-sur-Ternoise.

BUISSART est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSART.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Wavrans-sur-Ternoise

Toutes les entreprises à Wavrans-sur-Ternoise