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BUISSON CHARLES

Active
Siren391 960 812Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1993, identifié par le SIREN 391 960 812. Elle est domiciliée 46 Pl Jean Jaures, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUISSON CHARLES

Dénomination
BUISSON CHARLES
SIREN
391 960 812
SIRET (siège)
391 960 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45391960812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 960 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1993
Siège social
46 PL JEAN JAURES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSON CHARLES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUISSON CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    391 960 812 00017 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUISSON CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur BUISSON CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BUISSON CHARLES ?

Le numéro SIREN de BUISSON CHARLES est 391 960 812. Le SIRET de son siège social est 391 960 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45391960812.

Où se situe le siège social de BUISSON CHARLES ?

Le siège social de BUISSON CHARLES est situé 46 Pl Jean Jaures, 26100 Romans-sur-Isere.

BUISSON CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON CHARLES.

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