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BUISSON DOMINIQUE

Active
Siren404 076 382Entrepreneur individuel69610 SAINT GENIS L'ARGENTIERECréée le 04 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2010, identifié par le SIREN 404 076 382. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Vignes, 69610 Saint Genis l'Argentiere. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSON DOMINIQUE

Dénomination
BUISSON DOMINIQUE
SIREN
404 076 382
SIRET (siège)
404 076 382 00039
N° TVA intracommunautaire
FR79404076382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 076 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
04 novembre 2010
Siège social
LD LES VIGNES, 69610, SAINT GENIS L'ARGENTIERE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUISSON DOMINIQUE

Vente de fleurs naturelles et artificielles, article de décoration et de cadeaux, articles funéraires, de vannerie et poterie, composition florale.

Finances de BUISSON DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON DOMINIQUE

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 69610 SAINT GENIS L'ARGENTIERESiègeActif

    404 076 382 00039 · ouvert le 17 juin 2010 · NAF 4776Z

  • 69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTActif

    404 076 382 00021 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0130Z

  • 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZActif

    404 076 382 00047 · ouvert le 24 mars 2015 · NAF 4776Z

  • 69590 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISEFermé

    404 076 382 00013 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 011D

Documents juridiques de BUISSON DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Début d'activité : 2015-03-24

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2010-06-17

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2010

Questions fréquentes sur BUISSON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BUISSON DOMINIQUE est 404 076 382. Le SIRET de son siège social est 404 076 382 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79404076382.

Où se situe le siège social de BUISSON DOMINIQUE ?

Le siège social de BUISSON DOMINIQUE est situé Ld les Vignes, 69610 Saint Genis l'Argentiere.

BUISSON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON DOMINIQUE.

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