BUNOD DAMIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
BUNOD DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2012, identifié par le SIREN 750 439 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de BUNOD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BUNOD DAMIEN
- SIREN
- 750 439 093
- SIRET (siège)
- 750 439 093 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR59750439093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 439 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 17 mars 2012
- Siège social
- 14 BD DE LA REPUBLIQUE, 39200, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BUNOD DAMIEN
Courtage en assurances.
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Établissements de BUNOD DAMIEN
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif
750 439 093 00022 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6622Z
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEActif
750 439 093 00030 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6622Z
- 39400 HAUTS DE BIENNEActif
750 439 093 00048 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6622Z
- 39300 SAPOISFermé
750 439 093 00014 · ouvert le 17 mars 2012 · NAF 6622Z
Documents juridiques de BUNOD DAMIEN
INPIConformité de BUNOD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUNOD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUNOD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUNOD DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 17 mars 2012
Questions fréquentes sur BUNOD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BUNOD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BUNOD DAMIEN est 750 439 093. Le SIRET de son siège social est 750 439 093 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59750439093.
Où se situe le siège social de BUNOD DAMIEN ?
Le siège social de BUNOD DAMIEN est situé 14 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude.
BUNOD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUNOD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUNOD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUNOD DAMIEN.
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