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CAPELLI PATRICK

Active
Siren408 637 320Entrepreneur individuel39200 SAINT-CLAUDECréée le 01 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLI PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1996 sous le numéro SIREN 408 637 320. Elle est domiciliée 10 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLI PATRICK

Dénomination
CAPELLI PATRICK
SIREN
408 637 320
SIRET (siège)
408 637 320 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73408637320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 637 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 août 1996
Siège social
10 BD DE LA REPUBLIQUE, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELLI PATRICK

COURTIER EN ASSURANCE .

Finances de CAPELLI PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLI PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLI PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeFermé

    408 637 320 00024 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6622Z

  • 39200 AVIGNON LES SAINT CLAUDEFermé

    408 637 320 00016 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 672Z

Documents juridiques de CAPELLI PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLI PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLI PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLI PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLI PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLI PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLI PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur CAPELLI PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CAPELLI PATRICK ?

Le numéro SIREN de CAPELLI PATRICK est 408 637 320. Le SIRET de son siège social est 408 637 320 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73408637320.

Où se situe le siège social de CAPELLI PATRICK ?

Le siège social de CAPELLI PATRICK est situé 10 bd de la Republique, 39200 Saint-Claude.

CAPELLI PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLI PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLI PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLI PATRICK.

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