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BURCEZ ARNAUD

Active
Siren331 946 715Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 08 mars 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BURCEZ ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 1985 sous le numéro SIREN 331 946 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Fg Tarragnoz, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 524W comme activité principale.

Fiche d'identité de BURCEZ ARNAUD

Dénomination
BURCEZ ARNAUD
SIREN
331 946 715
SIRET (siège)
331 946 715 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36331946715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 946 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524W
Date de création
08 mars 1985
Siège social
11 FG TARRAGNOZ, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BURCEZ ARNAUD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BURCEZ ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BURCEZ ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BURCEZ ARNAUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    331 946 715 00017 · ouvert le 08 mars 1985 · NAF 524W

Documents juridiques de BURCEZ ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BURCEZ ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BURCEZ ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BURCEZ ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BURCEZ ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BURCEZ ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BURCEZ ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1985

Questions fréquentes sur BURCEZ ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BURCEZ ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BURCEZ ARNAUD est 331 946 715. Le SIRET de son siège social est 331 946 715 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36331946715.

Où se situe le siège social de BURCEZ ARNAUD ?

Le siège social de BURCEZ ARNAUD est situé 11 Fg Tarragnoz, 25000 Besancon.

BURCEZ ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BURCEZ ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BURCEZ ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BURCEZ ARNAUD.

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