Burnier Framboret Frédéric

Active

Siren929 763 829Entrepreneur individuel74910 BASSYCréée le 22 juillet 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Burnier Framboret Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2024, identifié par le SIREN 929 763 829. Son siège social est situé 96 IMP du Rucher, 74910 Bassy. L'entreprise déclare le code NAF 1511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Burnier Framboret Frédéric

INSEE

Dénomination: Burnier Framboret Frédéric
SIREN: 929 763 829
SIRET (siège): 929 763 829 00017
N° TVA intracommunautaire: FR45929763829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 763 829
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1511Z
Date de création: 22 juillet 2024
Siège social: 96 IMP du Rucher, 74910, BASSY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de Burnier Framboret Frédéric

Façonnage du cuir

Finances de Burnier Framboret Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Burnier Framboret Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Burnier Framboret Frédéric

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

74910 BASSYSiègeActif
929 763 829 00017 · ouvert le 09 juin 2024 · NAF 1511Z
69009 LyonActif
929 763 829 00025 · ouvert le 07 juillet 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Burnier Framboret Frédéric

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Burnier Framboret Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Burnier Framboret Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Burnier Framboret Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Burnier Framboret Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Burnier Framboret Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Burnier Framboret Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 22 juillet 2024

Questions fréquentes sur Burnier Framboret Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Burnier Framboret Frédéric ?

Le numéro SIREN de Burnier Framboret Frédéric est 929 763 829. Le SIRET de son siège social est 929 763 829 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45929763829.

Où se situe le siège social de Burnier Framboret Frédéric ?

Le siège social de Burnier Framboret Frédéric est situé 96 IMP du Rucher, 74910 Bassy.