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BUS SYSTEM

Active
Siren344 096 755SARL95380 LOUVRESCréée le 01 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUS SYSTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1988, identifiée par le SIREN 344 096 755. Le siège social de l'entreprise se trouve Voie Numero 2, 95380 Louvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 000Z.

Fiche d'identité de BUS SYSTEM

Dénomination
BUS SYSTEM
SIREN
344 096 755
SIRET (siège)
344 096 755 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78344096755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 096 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
01 mars 1988
Siège social
VOIE NUMERO 2, 95380, LOUVRES
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BUS SYSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUS SYSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUS SYSTEM

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 95380 LOUVRESSiègeFermé

    344 096 755 00022 · ouvert le 02 février 1990 · NAF 511L

  • 60128 PLAILLYFermé

    344 096 755 00030 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 511L

  • 60520 LA CHAPELLE-EN-SERVALFermé

    344 096 755 00048 · ouvert le 03 janvier 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de BUS SYSTEM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 23 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de BUS SYSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUS SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUS SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUS SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUS SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUS SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUS SYSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1988

Questions fréquentes sur BUS SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de BUS SYSTEM ?

Le numéro SIREN de BUS SYSTEM est 344 096 755. Le SIRET de son siège social est 344 096 755 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78344096755.

Où se situe le siège social de BUS SYSTEM ?

Le siège social de BUS SYSTEM est situé Voie Numero 2, 95380 Louvres.

BUS SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, BUS SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUS SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUS SYSTEM.

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