BUSCA YVES
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 404 033 078, BUSCA YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Son siège social est situé à Miremont (31190). Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de BUSCA YVES
INSEE- Dénomination
- BUSCA YVES
- SIREN
- 404 033 078
- SIRET (siège)
- 404 033 078 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50404033078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 033 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- 31190, MIREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSCA YVES
Culture et élevage associés
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Établissements de BUSCA YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31190 MIREMONTSiègeActif
404 033 078 00019 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0150Z
Conformité de BUSCA YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCA YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSCA YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSCA YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur BUSCA YVES
Quel est le numéro SIREN de BUSCA YVES ?
Le numéro SIREN de BUSCA YVES est 404 033 078. Le SIRET de son siège social est 404 033 078 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404033078.
Où se situe le siège social de BUSCA YVES ?
Le siège social de BUSCA YVES est situé à Miremont (31190).
BUSCA YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSCA YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSCA YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCA YVES.
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