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BUSCA YVES

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Siren404 033 078Entrepreneur individuel31190 MIREMONTCréée le 01 janvier 1970

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 404 033 078, BUSCA YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Son siège social est situé à Miremont (31190). Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BUSCA YVES

Dénomination
BUSCA YVES
SIREN
404 033 078
SIRET (siège)
404 033 078 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50404033078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 033 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
31190, MIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCA YVES

Culture et élevage associés

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Établissements de BUSCA YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31190 MIREMONTSiègeActif

    404 033 078 00019 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0150Z

Conformité de BUSCA YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCA YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCA YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSCA YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur BUSCA YVES

Quel est le numéro SIREN de BUSCA YVES ?

Le numéro SIREN de BUSCA YVES est 404 033 078. Le SIRET de son siège social est 404 033 078 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404033078.

Où se situe le siège social de BUSCA YVES ?

Le siège social de BUSCA YVES est situé à Miremont (31190).

BUSCA YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCA YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCA YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCA YVES.