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BUSCAIL Etienne

Active
Siren109 585 489Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 04 septembre 2026

8622B · Activités chirurgicales

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BUSCAIL Etienne est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 585 489. Elle est domiciliée 1 AV du Professeur Jean Poulhes TSA 50032 HOPITAL DE RANGUEIL CHU TOUL, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de activités chirurgicales (code NAF 8622B).

Fiche d'identité de BUSCAIL Etienne

Dénomination
BUSCAIL Etienne
SIREN
109 585 489
SIRET (siège)
109 585 489 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05109585489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 585 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B - Activités chirurgicales
Date de création
04 septembre 2026
Siège social
1 AV du Professeur Jean Poulhes TSA 50032 HOPITAL DE RANGUEIL CHU TOUL, 31400, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCAIL Etienne

Chirurgie viscérale et digestive.

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Établissements de BUSCAIL Etienne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 ToulouseSiègeActif

    109 585 489 00015 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 8622B

Conformité de BUSCAIL Etienne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCAIL Etienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCAIL Etienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSCAIL Etienne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2026

Questions fréquentes sur BUSCAIL Etienne

Quel est le numéro SIREN de BUSCAIL Etienne ?

Le numéro SIREN de BUSCAIL Etienne est 109 585 489. Le SIRET de son siège social est 109 585 489 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05109585489.

Où se situe le siège social de BUSCAIL Etienne ?

Le siège social de BUSCAIL Etienne est situé 1 AV du Professeur Jean Poulhes TSA 50032 HOPITAL DE RANGUEIL CHU TOUL, 31400 Toulouse.

BUSCAIL Etienne est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCAIL Etienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCAIL Etienne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCAIL Etienne.

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