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BUSCH FABRICE

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Siren383 250 883Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 08 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 250 883, BUSCH FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Ferrette Belfort, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 511T comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSCH FABRICE

Dénomination
BUSCH FABRICE
SIREN
383 250 883
SIRET (siège)
383 250 883 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21383250883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 250 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
08 octobre 1991
Siège social
8 RUE DE FERRETTE BELFORT, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCH FABRICE

IMPORT - EXPORT (NEGOCE) TRAVAUX SUR COMMISSIONS - ALIMENTATION - HABILLEMENT ET DIVERS

Finances de BUSCH FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCH FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSCH FABRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeFermé

    383 250 883 00014 · ouvert le 08 octobre 1991 · NAF 511T

Documents juridiques de BUSCH FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCH FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCH FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCH FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCH FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCH FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCH FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1991

Questions fréquentes sur BUSCH FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BUSCH FABRICE ?

Le numéro SIREN de BUSCH FABRICE est 383 250 883. Le SIRET de son siège social est 383 250 883 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21383250883.

Où se situe le siège social de BUSCH FABRICE ?

Le siège social de BUSCH FABRICE est situé 8 rue de Ferrette Belfort, 90000 Belfort.

BUSCH FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCH FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCH FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCH FABRICE.

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