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BUSCHAUD PAUL

Active
Siren408 971 380Entrepreneur individuel53120 LESBOISCréée le 01 septembre 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 971 380, BUSCHAUD PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rageliere, 53120 Lesbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012E.

Fiche d'identité de BUSCHAUD PAUL

Dénomination
BUSCHAUD PAUL
SIREN
408 971 380
SIRET (siège)
408 971 380 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49408971380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 971 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012E
Date de création
01 septembre 1971
Siège social
LA RAGELIERE, 53120, LESBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSCHAUD PAUL

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Finances de BUSCHAUD PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSCHAUD PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSCHAUD PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53120 LESBOISSiègeFermé

    408 971 380 00014 · ouvert le 01 septembre 1971 · NAF 012E

Documents juridiques de BUSCHAUD PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSCHAUD PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSCHAUD PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSCHAUD PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSCHAUD PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSCHAUD PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSCHAUD PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1971

Questions fréquentes sur BUSCHAUD PAUL

Quel est le numéro SIREN de BUSCHAUD PAUL ?

Le numéro SIREN de BUSCHAUD PAUL est 408 971 380. Le SIRET de son siège social est 408 971 380 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49408971380.

Où se situe le siège social de BUSCHAUD PAUL ?

Le siège social de BUSCHAUD PAUL est situé La Rageliere, 53120 Lesbois.

BUSCHAUD PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSCHAUD PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSCHAUD PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSCHAUD PAUL.

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