DROUAULT PATRICK

Active

Siren352 758 064Entrepreneur individuel53150 BREECréée le 01 novembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DROUAULT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 758 064. Elle est domiciliée Le Bas Hieray, 53150 Bree. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012E.

Fiche d'identité de DROUAULT PATRICK

INSEE

Dénomination: DROUAULT PATRICK
SIREN: 352 758 064
SIRET (siège): 352 758 064 00013
N° TVA intracommunautaire: FR33352758064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 758 064
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012E
Date de création: 01 novembre 1989
Siège social: LE BAS HIERAY, 53150, BREE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DROUAULT PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DROUAULT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUAULT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUAULT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

53150 BREESiègeFermé
352 758 064 00013 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 012E

Documents juridiques de DROUAULT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUAULT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUAULT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUAULT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1989

Questions fréquentes sur DROUAULT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DROUAULT PATRICK ?

Le numéro SIREN de DROUAULT PATRICK est 352 758 064. Le SIRET de son siège social est 352 758 064 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33352758064.

Où se situe le siège social de DROUAULT PATRICK ?

Le siège social de DROUAULT PATRICK est situé Le Bas Hieray, 53150 Bree.