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BUSNEL JEAN

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Siren407 802 685Entrepreneur individuel35190 BECHERELCréée le 31 décembre 1985

0150Z · Culture et élevage associés

BUSNEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 407 802 685. Son siège social est situé Res Croix Rob, 35190 Becherel. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BUSNEL JEAN

Dénomination
BUSNEL JEAN
SIREN
407 802 685
SIRET (siège)
407 802 685 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29407802685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 802 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
RES CROIX ROB, 35190, BECHEREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNEL JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de BUSNEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35190 BECHERELSiègeFermé

    407 802 685 00013 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0150Z

Conformité de BUSNEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur BUSNEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSNEL JEAN est 407 802 685. Le SIRET de son siège social est 407 802 685 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29407802685.

Où se situe le siège social de BUSNEL JEAN ?

Le siège social de BUSNEL JEAN est situé Res Croix Rob, 35190 Becherel.

BUSNEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL JEAN.