BUSNEL STEPHANE
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 401 932 249, BUSNEL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1995. Son siège social est situé Le Clos Radou, 35360 La Chapelle du Lou du Lac. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de BUSNEL STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BUSNEL STEPHANE
- SIREN
- 401 932 249
- SIRET (siège)
- 401 932 249 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41401932249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 932 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 août 1995
- Siège social
- LE CLOS RADOU, 35360, LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSNEL STEPHANE
Elevage de porcins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUSNEL STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACSiègeActif
401 932 249 00014 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0150Z
Conformité de BUSNEL STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSNEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSNEL STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1995
Questions fréquentes sur BUSNEL STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BUSNEL STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BUSNEL STEPHANE est 401 932 249. Le SIRET de son siège social est 401 932 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41401932249.
Où se situe le siège social de BUSNEL STEPHANE ?
Le siège social de BUSNEL STEPHANE est situé Le Clos Radou, 35360 La Chapelle du Lou du Lac.
BUSNEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSNEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSNEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL STEPHANE.
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