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BUSNEL STEPHANE

Active
Siren401 932 249Entrepreneur individuel35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACCréée le 01 août 1995

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 401 932 249, BUSNEL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1995. Son siège social est situé Le Clos Radou, 35360 La Chapelle du Lou du Lac. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BUSNEL STEPHANE

Dénomination
BUSNEL STEPHANE
SIREN
401 932 249
SIRET (siège)
401 932 249 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41401932249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 932 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 août 1995
Siège social
LE CLOS RADOU, 35360, LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNEL STEPHANE

Elevage de porcins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BUSNEL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35360 LA CHAPELLE DU LOU DU LACSiègeActif

    401 932 249 00014 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0150Z

Conformité de BUSNEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSNEL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur BUSNEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSNEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSNEL STEPHANE est 401 932 249. Le SIRET de son siège social est 401 932 249 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41401932249.

Où se situe le siège social de BUSNEL STEPHANE ?

Le siège social de BUSNEL STEPHANE est situé Le Clos Radou, 35360 La Chapelle du Lou du Lac.

BUSNEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNEL STEPHANE.