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BUSNOT SUZANNE

Active
Siren388 865 115Entrepreneur individuel14350 VALDALLIERECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSNOT SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 388 865 115. Son siège social est situé Le Bourg, 14350 Valdalliere. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BUSNOT SUZANNE

Dénomination
BUSNOT SUZANNE
SIREN
388 865 115
SIRET (siège)
388 865 115 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25388865115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 865 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE BOURG, 14350, VALDALLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSNOT SUZANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSNOT SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSNOT SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSNOT SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14350 VALDALLIERESiègeActif

    388 865 115 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSNOT SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSNOT SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSNOT SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSNOT SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSNOT SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSNOT SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSNOT SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BUSNOT SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BUSNOT SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BUSNOT SUZANNE est 388 865 115. Le SIRET de son siège social est 388 865 115 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25388865115.

Où se situe le siège social de BUSNOT SUZANNE ?

Le siège social de BUSNOT SUZANNE est situé Le Bourg, 14350 Valdalliere.

BUSNOT SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSNOT SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSNOT SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSNOT SUZANNE.

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