BUSON FABRICE
Active2562B · Mécanique industrielle
Enregistré sous le numéro SIREN 820 045 680, BUSON FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2016. Son siège social est situé 999 Rte de la Gare Mas de Caille, 13200 Arles. Elle exerce une activité de mécanique industrielle (code NAF 2562B).
Fiche d'identité de BUSON FABRICE
INSEE- Dénomination
- BUSON FABRICE
- SIREN
- 820 045 680
- SIRET (siège)
- 820 045 680 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63820045680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 045 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2562B - Mécanique industrielle
- Date de création
- 03 mai 2016
- Siège social
- 999 RTE DE LA GARE MAS DE CAILLE, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSON FABRICE
USINAGE DE PIECES EN METAL
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Établissements de BUSON FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
820 045 680 00015 · ouvert le 25 avril 2016 · NAF 2562B
Conformité de BUSON FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSON FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2016
Questions fréquentes sur BUSON FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BUSON FABRICE ?
Le numéro SIREN de BUSON FABRICE est 820 045 680. Le SIRET de son siège social est 820 045 680 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63820045680.
Où se situe le siège social de BUSON FABRICE ?
Le siège social de BUSON FABRICE est situé 999 Rte de la Gare Mas de Caille, 13200 Arles.
BUSON FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSON FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSON FABRICE.
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