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BUSON FABRICE

Active
Siren820 045 680Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 03 mai 2016

2562B · Mécanique industrielle

Enregistré sous le numéro SIREN 820 045 680, BUSON FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2016. Son siège social est situé 999 Rte de la Gare Mas de Caille, 13200 Arles. Elle exerce une activité de mécanique industrielle (code NAF 2562B).

Fiche d'identité de BUSON FABRICE

Dénomination
BUSON FABRICE
SIREN
820 045 680
SIRET (siège)
820 045 680 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63820045680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 045 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2562B - Mécanique industrielle
Date de création
03 mai 2016
Siège social
999 RTE DE LA GARE MAS DE CAILLE, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSON FABRICE

USINAGE DE PIECES EN METAL

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Établissements de BUSON FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    820 045 680 00015 · ouvert le 25 avril 2016 · NAF 2562B

Conformité de BUSON FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSON FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2016

Questions fréquentes sur BUSON FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BUSON FABRICE ?

Le numéro SIREN de BUSON FABRICE est 820 045 680. Le SIRET de son siège social est 820 045 680 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63820045680.

Où se situe le siège social de BUSON FABRICE ?

Le siège social de BUSON FABRICE est situé 999 Rte de la Gare Mas de Caille, 13200 Arles.

BUSON FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSON FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSON FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSON FABRICE.