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BUSSEMEY FREDERIC

Active
Siren454 062 886Entrepreneur individuel73530 SAINT SORLIN D'ARVESCréée le 01 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSEMEY FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2004 sous le numéro SIREN 454 062 886. Son siège social est situé Les Chalets d Arvan, 73530 Saint Sorlin d'Arves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUSSEMEY FREDERIC

Dénomination
BUSSEMEY FREDERIC
SIREN
454 062 886
SIRET (siège)
454 062 886 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16454062886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 454 062 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 2004
Siège social
LES CHALETS D ARVAN, 73530, SAINT SORLIN D'ARVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSEMEY FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BUSSEMEY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEMEY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSEMEY FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73530 SAINT SORLIN D'ARVESSiègeActif

    454 062 886 00014 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820B

  • 38520 LES DEUX ALPESActif

    454 062 886 00055 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSEMEY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEMEY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEMEY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEMEY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEMEY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEMEY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEMEY FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2004

Questions fréquentes sur BUSSEMEY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSEMEY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSEMEY FREDERIC est 454 062 886. Le SIRET de son siège social est 454 062 886 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16454062886.

Où se situe le siège social de BUSSEMEY FREDERIC ?

Le siège social de BUSSEMEY FREDERIC est situé Les Chalets d Arvan, 73530 Saint Sorlin d'Arves.

BUSSEMEY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEMEY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEMEY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEMEY FREDERIC.

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