BUSSER BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 344 379 797, BUSSER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 1988. Son siège social est situé Belle Lauze, 38220 Saint-Barthelemy-de-Sechilienn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.
Fiche d'identité de BUSSER BERNARD
INSEE- Dénomination
- BUSSER BERNARD
- SIREN
- 344 379 797
- SIRET (siège)
- 344 379 797 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66344379797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 379 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 29 janvier 1988
- Siège social
- BELLE LAUZE, 38220, SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSER BERNARD
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Établissements de BUSSER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNSiègeFermé
344 379 797 00014 · ouvert le 29 janvier 1988 · NAF 551A
Conformité de BUSSER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 1988
Questions fréquentes sur BUSSER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BUSSER BERNARD ?
Le numéro SIREN de BUSSER BERNARD est 344 379 797. Le SIRET de son siège social est 344 379 797 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66344379797.
Où se situe le siège social de BUSSER BERNARD ?
Le siège social de BUSSER BERNARD est situé Belle Lauze, 38220 Saint-Barthelemy-de-Sechilienn.
BUSSER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER BERNARD.
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