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BUSSER PATRICK

Active
Siren752 082 479Entrepreneur individuel40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANXCréée le 14 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSER PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2012, identifié par le SIREN 752 082 479. Elle est domiciliée 2426 av du Quartier-Neuf, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BUSSER PATRICK

Dénomination
BUSSER PATRICK
SIREN
752 082 479
SIRET (siège)
752 082 479 00011
N° TVA intracommunautaire
FR95752082479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 082 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
14 juin 2012
Siège social
2426 AV DU QUARTIER-NEUF, 40390, SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSER PATRICK

TRAVAUX DE PEINTURE

Finances de BUSSER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANXSiègeActif

    752 082 479 00011 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BUSSER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2012

Questions fréquentes sur BUSSER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSER PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSER PATRICK est 752 082 479. Le SIRET de son siège social est 752 082 479 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95752082479.

Où se situe le siège social de BUSSER PATRICK ?

Le siège social de BUSSER PATRICK est situé 2426 av du Quartier-Neuf, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx.

BUSSER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER PATRICK.

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