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BUSSEREAU LOIC

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Siren402 764 914Entrepreneur individuel86100 CHATELLERAULTCréée le 05 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 764 914, BUSSEREAU LOIC est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1995. Elle est domiciliée Les Aubus, 86100 Chatellerault. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BUSSEREAU LOIC

Dénomination
BUSSEREAU LOIC
SIREN
402 764 914
SIRET (siège)
402 764 914 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92402764914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 764 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
05 octobre 1995
Siège social
LES AUBUS, 86100, CHATELLERAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSEREAU LOIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSEREAU LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEREAU LOIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSEREAU LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86100 CHATELLERAULTSiègeActif

    402 764 914 00014 · ouvert le 05 octobre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSEREAU LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEREAU LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEREAU LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEREAU LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEREAU LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEREAU LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEREAU LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1995

Questions fréquentes sur BUSSEREAU LOIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSEREAU LOIC ?

Le numéro SIREN de BUSSEREAU LOIC est 402 764 914. Le SIRET de son siège social est 402 764 914 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92402764914.

Où se situe le siège social de BUSSEREAU LOIC ?

Le siège social de BUSSEREAU LOIC est situé Les Aubus, 86100 Chatellerault.

BUSSEREAU LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEREAU LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEREAU LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEREAU LOIC.

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