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BUSSEREAU PASCAL

Active
Siren403 635 485Entrepreneur individuel49280 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOISCréée le 02 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 635 485, BUSSEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1996. Elle est domiciliée Le Parc zone d'Activite, 49280 Saint-Christophe-du-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUSSEREAU PASCAL

Dénomination
BUSSEREAU PASCAL
SIREN
403 635 485
SIRET (siège)
403 635 485 00028
N° TVA intracommunautaire
FR80403635485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 635 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
LE PARC ZONE D'ACTIVITE, 49280, SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSEREAU PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUSSEREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSEREAU PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49280 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOISSiègeActif

    403 635 485 00028 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6820B

  • 49280 LA SEGUINIEREFermé

    403 635 485 00010 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 511T

Documents juridiques de BUSSEREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur BUSSEREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSEREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSEREAU PASCAL est 403 635 485. Le SIRET de son siège social est 403 635 485 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80403635485.

Où se situe le siège social de BUSSEREAU PASCAL ?

Le siège social de BUSSEREAU PASCAL est situé Le Parc zone d'Activite, 49280 Saint-Christophe-du-Bois.

BUSSEREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEREAU PASCAL.

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