BUSSEREAU PATRICK

Active

Siren952 927 085Entrepreneur individuel49360 TOUTLEMONDECréée le 20 avril 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSEREAU PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2023, identifié par le SIREN 952 927 085. Son siège social est situé 9 rue Marthe Formon, 49360 Toutlemonde. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BUSSEREAU PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSSEREAU PATRICK
SIREN: 952 927 085
SIRET (siège): 952 927 085 00011
N° TVA intracommunautaire: FR80952927085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 927 085
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 20 avril 2023
Siège social: 9 RUE MARTHE FORMON, 49360, TOUTLEMONDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSEREAU PATRICK

Production d'électricité

Finances de BUSSEREAU PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEREAU PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSEREAU PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49360 TOUTLEMONDESiègeActif
952 927 085 00011 · ouvert le 20 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUSSEREAU PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEREAU PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEREAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEREAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEREAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEREAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEREAU PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 mars 2024création
Date d'effet : 20 avril 2023

Questions fréquentes sur BUSSEREAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSEREAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSEREAU PATRICK est 952 927 085. Le SIRET de son siège social est 952 927 085 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80952927085.

Où se situe le siège social de BUSSEREAU PATRICK ?

Le siège social de BUSSEREAU PATRICK est situé 9 rue Marthe Formon, 49360 Toutlemonde.