BUSSET Serge
Active6820A · Location de logements
BUSSET Serge est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2024, identifié par le SIREN 937 531 184. Elle est domiciliée 2 AV jean jaurès Résidence RSS Serenly Appt A229, 82000 Montauban. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSET Serge
INSEE- Dénomination
- BUSSET Serge
- SIREN
- 937 531 184
- SIRET (siège)
- 937 531 184 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91937531184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 531 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 novembre 2024
- Siège social
- 2 AV jean jaurès Résidence RSS Serenly Appt A229, 82000, Montauban
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BUSSET Serge
Location meublée en résidence de services avec bail commercial
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Établissements de BUSSET Serge
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82000 MontaubanSiègeActif
937 531 184 00011 · ouvert le 05 novembre 2024 · NAF 6820A
Conformité de BUSSET Serge
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET Serge. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET Serge n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSET Serge
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2024
Questions fréquentes sur BUSSET Serge
Quel est le numéro SIREN de BUSSET Serge ?
Le numéro SIREN de BUSSET Serge est 937 531 184. Le SIRET de son siège social est 937 531 184 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91937531184.
Où se situe le siège social de BUSSET Serge ?
Le siège social de BUSSET Serge est situé 2 AV jean jaurès Résidence RSS Serenly Appt A229, 82000 Montauban.
BUSSET Serge est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET Serge est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET Serge est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET Serge.
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