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BUSSEUIL JEAN

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Siren412 296 543Entrepreneur individuel71800 VARENNES-SOUS-DUNCréée le 30 septembre 1977

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 412 296 543, BUSSEUIL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1977. Son siège social est situé La Tuiliere, 71800 Varennes-sous-Dun. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BUSSEUIL JEAN

Dénomination
BUSSEUIL JEAN
SIREN
412 296 543
SIRET (siège)
412 296 543 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58412296543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 296 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 septembre 1977
Siège social
LA TUILIERE, 71800, VARENNES-SOUS-DUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSEUIL JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BUSSEUIL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71800 VARENNES-SOUS-DUNSiègeActif

    412 296 543 00017 · ouvert le 30 septembre 1977 · NAF 0142Z

Conformité de BUSSEUIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSEUIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1977

Questions fréquentes sur BUSSEUIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN est 412 296 543. Le SIRET de son siège social est 412 296 543 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58412296543.

Où se situe le siège social de BUSSEUIL JEAN ?

Le siège social de BUSSEUIL JEAN est situé La Tuiliere, 71800 Varennes-sous-Dun.

BUSSEUIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEUIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEUIL JEAN.