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BUSSEUIL MARCEL

Active
Siren427 482 195Entrepreneur individuel71800 VARENNES-SOUS-DUNCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSEUIL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 427 482 195. Son siège social est situé La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BUSSEUIL MARCEL

Dénomination
BUSSEUIL MARCEL
SIREN
427 482 195
SIRET (siège)
427 482 195 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91427482195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 482 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LA VELLE, 71800, VARENNES-SOUS-DUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSEUIL MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BUSSEUIL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEUIL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSEUIL MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71800 VARENNES-SOUS-DUNSiègeActif

    427 482 195 00018 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BUSSEUIL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEUIL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEUIL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEUIL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEUIL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEUIL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BUSSEUIL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL MARCEL ?

Le numéro SIREN de BUSSEUIL MARCEL est 427 482 195. Le SIRET de son siège social est 427 482 195 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91427482195.

Où se situe le siège social de BUSSEUIL MARCEL ?

Le siège social de BUSSEUIL MARCEL est situé La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun.

BUSSEUIL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEUIL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEUIL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEUIL MARCEL.

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